fer de décision en tunisie

fer de décision en tunisie :

: Du coup de force de Kaïs Saïed aux législatives, comment la Tunisie
2022.12.15 Le soir de la Fête de la République, le 25 juillet 2021, après une journée de manifestation des Tunisiens contre leurs dirigeants, le président tunisien, engagé depuis des mois dans un bras...
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: La Jurisprudences de Tunisie concernant decisions de justice
17 résultats trouvés : Tunisie, Cour de cassation, Chambres réunies, 11 avril 2019, 80956 Terrorisme, règles de compétence ... ... l’assignation à résidence en vertu d’une décision
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: 6. La participation des citoyens et des parties
Ce chapitre explore les cadres légaux, politiques et institutionnels de la participation en Tunisie. Il s’intéresse également aux mécanismes et outils mis en place par la Tunisie pour la consécration, dans la pratique, du
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: Vers un nouveau bras de fer - La Presse de Tunisie
2022.6.7 Après les menaces, le Chef de l’Etat, Kaïs Saïed est passé à l’action en mettant fin aux fonctions de 57 magistrats qui seraient liés à des affaires de corruption.
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: Textes adoptés - Situation en Tunisie - Jeudi 21 octobre 2021
2022.1.20 Textes adoptés. Résolution du Parlement européen du 21 octobre 2021 sur la situation en Tunisie ( 2021/2903 (RSP)) – vu ses résolutions antérieures sur la
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: La justice tunisienne au temps du Covid-19 - Leaders
2020.6.2 Les pouvoirs publics ne peuvent se garder de prendre des décisions, souvent critiquables à posteriori, mais le moment de la prise de décision est inéluctable.
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: processus de decision en tunisie fer
consulter en ligne; fer de décision en tunisie. Les prix du fer de construction La Presse de Tunisie. 07/11/2019 Les prix du fer de construction ont été revus à la baisse, et ce, suite
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: 'e,6,21'¶(;e87,21'(/$200,66,21 relative au
2021.12.22 La décision annuelle de financement, qui constitue le programme de travail annuel pour la mise en œuvre de la deuxième mesure particulière en faveur de la
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: Ministère du Commerce : Le prix du fer de ... - Tunisie-Tribune
2021.8.20 Tunisie Tribune (fer de construction) – Dans un communiqué, le ministère a fait savoir que cette décision intervient, en concertation, avec les différents
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: 'e,6,21'¶(;e87,21'(/$200,66,21 relative au
2021.12.22 DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 17.12.2021 relative au financement de la deuxième mesure particulière en faveur de la Tunisie pour 2021 LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, vu le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet
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: Forum mondial sur la concurrence LE DROIT DE LA
LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET LES ENTREPRISES PUBLIQUES - CONTRIBUTION DE LA TUNISIE Non classifié 1.2. Poids des entreprises publiques dans l’économie tunisienne 12. Aujourd¶hui, on compte en Tunisie 102 entreprises publiques, lµÉtat détient aussi des participations publiques dans un certain nombre dentreprises2. 13.
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: Tunisie : Augmentation, pour la 2ème fois cette année, du prix de fer ...
2021.3.24 Tunisie : Augmentation, pour la 2ème fois cette année, du prix de fer de construction. La Chambre Syndicale des Entrepreneurs en bâtiment et travaux publics a exprimé, mercredi, son ...
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: Les décisions de Kaïs Saïed - Business News
2021.12.13 Les décisions de Kaïs Saïed. Le président de la République, Kaïs Saïed a donné un discours, lundi 13 décembre 2021, où il a annoncé plusieurs mesures et une feuille de route : -Le maintien du gel de l’Assemblée des Représentants du Peuple jusqu’ à la tenue d'élections anticipées. -La tenue d’une série de consultations ...
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: Tunisie : le Comité des personnes handicapées lui recommande de
2023.3.14 Le Comité des droits des personnes handicapées a examiné, hier après-midi et ce matin, le rapport initial de la Tunisie sur les mesures prises par ce pays en vertu des dispositions de la Convention relative aux droits des personnes handicapées.. Le chef de la délégation et Représentant permanent de la Tunisie auprès des Nations Unies à
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: Tunisie: Tension entre l'exécutif et le judiciaire - allAfrica
2022.6.7 Après les menaces, le Chef de l'Etat, Kaïs Saïed est passé à l'action en mettant fin aux fonctions de 57 magistrats qui seraient liés à des affaires de corruption.
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: 6. La participation des citoyens et des parties prenantes en Tunisie ...
Ce chapitre explore les cadres légaux, politiques et institutionnels de la participation en Tunisie. Il s’intéresse également aux mécanismes et outils mis en place par la Tunisie pour la consécration, dans la pratique, du principe de démocratie participative instaurée par la Constitution de 2014, ainsi que leur usage par les citoyens.
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: Décrets de nationalité promulgués en Tunisie et au Maroc
1. A. Les décrets français concernent des personnes qui sont nées, non pas sur le territoire de la France même, mais sur le territoire des Protectorats français de la Tunisie et de la zone française du Maroc. Du moment qu’un Etat a compétence pour promulguer une législation semblable pour son territoire national, il reste à examiner ...
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: ÉVALUATION : NOVEMBRE 2016 PUBLICATION : MAI
2019.8.29 Autonomisation des femmes en Tunisie : Évaluation de l'impact du projet « AMAL : promotion du leadership transformationnel des femmes » en Tunisie. Série d'évaluations de l'efficacité 2016/2017 3 . REMERCIEMENTS . Je souhaite remercier l'équipe d'Oxfam en Tunisie et les partenaires locaux pour leur aide précieuse.
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: Revue de la semaine du 13 au 20 octobre 2023: Ce qu'il faut
2023.10.20 Agression contre Gaza: La Tunisie émet des réserves sur la décision de la Ligue arabe. Dans un communiqué publié sur la page de la présidence, le Chef de l’Etat Kais Saïed a chargé le Chef de la diplomatie Nabil Ammar d’émettre des réserves sur la décision annoncée par la Ligue arabe en ce qui concerne l’agression contre Gaza.
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: Corruption en Tunisie : L’Etat abandonne les lanceurs d’alerte
2022.10.11 Kais Saied. On le savait déjà, mais on en a eu la confirmation mardi 4 octobre 2022 : être lanceur d’alerte en Tunisie, le pays d’où est partie l’étincelle du «Printemps arabe», supposé être un modèle en matière de fonctionnement démocratique et de respect des droits de l’homme et des libertés, est une fonction à haut risque.
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: LES LIBERTÉS - tn.boell
2022.4.18 2 Tribunal administratif, décision en matière de recours pour excès de pouvoir, n°325 du 14 avril 1981, Pierre Falcon et autres c. Ministre de l’Agriculture, Recueil des décisions de 1981, Tunis, STD, p. 110. ... Il s’agit en effet de la compétence originale de la justice administrative. 1.2. De l’hésitation du juge judiciaire ...
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: Affaire de la BFT : la Tunisie s'en tire avec une indemnisation de
2023.12.22 Dernières news. Affaire de la BFT : la Tunisie s’en tire avec une indemnisation de 1,11 million de dinars à payer. Sur décision arbitrale, la Tunisie a été condamnée, vendredi 22 décembre 2023, à payer 1,11 million de dinars dans l’affaire de la BFT (Banque franco-tunisienne) au lieu des 37 millions demandés par la partie adverse ...
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: Tunisie : Chronologie des mesures prises depuis le 25 Juillet
2021.8.24 Le lundi 9 août 2021, le Ministère Public près le Tribunal de Première Instance de Tunis a rendu une décision interdisant les déplacements de 12 suspects dans des affaires liées à la corruption financière et administrative, dans l’extraction et le transfert de phosphates.. Dans le même jour, le député Saïd Jaziri, propriétaire de radio « Al
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: Le Comité des droits de l'homme félicite la Tunisie de ses
2020.3.4 Comité des droits de l'homme 4 mars 2020La Tunisie a fait des progrès, notamment la création d’institutions de promotion des droits de l’homme, comme la Cour constitutionnelle et des comités spécialisés, ou encore les formations dispensées aux magistrats. Mais des questions demeurent en ce qui concerne l’indépendance des juges
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: L’exequatur des décisions judiciaires étrangères : Les conditions
2017.7.12 C’est à l’article 11 du Code de Droit International Privé qu’il faut se référer pour trouver les conditions que la décision étrangère doit remplir pour être revêtue de la formule exécutoire en Tunisie.
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: Le président tunisien annonce la dissolution prochaine des
2023.3.9 Le président tunisien, qui s’est octroyé tous les pouvoirs depuis juillet 2021, a décidé jeudi la dissolution prochaine des conseils municipaux, formés en 2018 et considérés comme un ...
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: « Les Tunisiens ne renoncent pas à l’idéal démocratique,
2022.4.12 La décision de Kaïs Saïed de dissoudre le Parlement fin mars est venue confirme la nature, plutôt autoritaire, de son projet. ... la couverture du réseau 3G et 4G est assez vaste en Tunisie ...
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: Ministère du Commerce : Le prix du fer de ... - Tunisie-Tribune
2021.8.20 Tunisie Tribune (fer de construction) – Dans un communiqué, le ministère a fait savoir que cette décision intervient, en concertation, avec les différents intervenants du secteur, lesquels se sont montrés compréhensifs, face à la perturbation enregistrée récemment dans les chaînes d’approvisionnement en fer de construction. Selon la même
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: La Tunisie en crise - Centre d’Études Stratégiques de l’Afrique
2021.8.9 Par le Centre d’études stratégiques de l’Afrique. 9 août 2021. La Tunisie est confrontée à une crise constitutionnelle suite aux défis posés à la séparation des pouvoirs et l’ampleur prise par l’exécutif. Il en résulte des implications non seulement pour la Tunisie mais aussi pour l’avenir de la démocratie en Afrique du Nord.
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: Tunisie: La dissolution de la plus haute instance judiciaire
2022.3.7 TUNISIE. LA DISSOLUTION DE LA PLUS HAUTE INSTANCE JUDICIAIRE MENACE LES DROITS HUMAINS. La décision prise par le président tunisien Kaïs Saïed de dissoudre la plus haute instance judiciaire indépendante du pays et de la remplacer par une institution dont le travail peut être soumis à son intervention a anéanti le dernier véritable ...
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: Qui bloque la décision économique en Tunisie
2023.2.4 Des pénuries ? Il y en a toujours eu, et j’en ai connues étant jeune il y a plus de 60 ans Et cela a continué y compris du temps de Ben Ali.sans oublier les émeutes du pain en 1983/84 ...
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: Fonction juridictionnelle Justice administrative Tunisienne
6 天之前 Dans ce genre de recours, le juge dispose de tous les pouvoirs. Et il ne se limite pas à annuler ou à valider une décision administrative, mais également, il peut la réformer, voir lui en substituer une nouvelle. De même, il peut annuler ou rectifier les clauses d’un contrat administratif, déclarer l’administration responsable, et la ...
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: Le Régime Politique Tunisien dans la Constitution de ... - Tunisia
2014.10.24 La Tunisie post janvier 2011 était échaudée par la dictature conduite depuis des décennies par le chef de l’Etat. La constitution de 1959 avait instauré initialement un régime présidentiel qui au rythme des révisions successives, principalement celles de 1976 et 2002, évoluera, au moins en apparence, vers un régime parlementarisé.
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: Décret-loi n°54 : une main de fer dans un gant de velours
2023.1.11 La comparution de l’avocat Ayachi Hammami devant la justice est la parfaite illustration de l'épée de Damoclès qu'est le Décret-loi n°54-2022
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: Avril 2022 1 - OECD
2022.4.1 concernant les transactions dans les secteurs de l'assurance, bancaire, de la microfinance et de l'audiovisuel. En outre, la Tunisie est membre du COMESA, qui est compétent pour examiner les concentrations ayant une dimension ... depuis 2016, aucune décision d'autorisation n'a imposé de mesures correctives structurelles.
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: Le divorce extrajudiciaire français devant le juge tunisien,
109Attendu qu’il n’y a aucun soupçon de fraude dans le fait que le divorce ait eu lieu en France puisque les deux époux y résidaient, que le mari y travaillait, que leur fille y est née, et qu’aucune décision de divorce entre les deux parties ne soit intervenue en Tunisie. 110Attendu qu’il résulte de ce qui précède que rien n ...
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: Tunisie : les révocations de magistrats, un coup dur contre l ...
2022.7.15 Le 13 février 2022, le Président Saied a dissous le Conseil supérieur de la magistrature (CSM), principal garant de l’indépendance judiciaire en Tunisie depuis la révolution de 2011 et la transition démocratique du pays. Le CSM a été remplacé par un Conseil supérieur de la magistrature temporaire nommé par décret présidentiel.
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Du coup de force de Kaïs Saïed aux législatives, comment la Tunisie

La Jurisprudences de Tunisie concernant decisions de justice

6. La participation des citoyens et des parties

Vers un nouveau bras de fer - La Presse de Tunisie

Textes adoptés - Situation en Tunisie - Jeudi 21 octobre 2021

La justice tunisienne au temps du Covid-19 - Leaders

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Ministère du Commerce : Le prix du fer de ... - Tunisie-Tribune

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Tunisie : Augmentation, pour la 2ème fois cette année, du prix de fer ...

Les décisions de Kaïs Saïed - Business News

Tunisie : le Comité des personnes handicapées lui recommande de

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ÉVALUATION : NOVEMBRE 2016 PUBLICATION : MAI

Revue de la semaine du 13 au 20 octobre 2023: Ce qu'il faut

Corruption en Tunisie : L’Etat abandonne les lanceurs d’alerte

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Affaire de la BFT : la Tunisie s'en tire avec une indemnisation de

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L’exequatur des décisions judiciaires étrangères : Les conditions

Le président tunisien annonce la dissolution prochaine des

« Les Tunisiens ne renoncent pas à l’idéal démocratique,

Ministère du Commerce : Le prix du fer de ... - Tunisie-Tribune

La Tunisie en crise - Centre d’Études Stratégiques de l’Afrique

Tunisie: La dissolution de la plus haute instance judiciaire

Qui bloque la décision économique en Tunisie

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Décret-loi n°54 : une main de fer dans un gant de velours

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Le divorce extrajudiciaire français devant le juge tunisien,

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